Déposée le 21 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PCE – PLASTIQUE ET COMPOSITES ENGENEERING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « 13-15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PCE – PLASTIQUE ET COMPOSITES ENGENEERING domicilié(e) 12 place du Maréchal Foch - 18100 - VIERZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 406 448 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ALCIAT-JURIS, Mme LAMOURE Ludivine domicilié(e) 5 ter rue de la Gaucherie - 18100 - VIERZON - France.
La marque 13-15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127542.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 13-15 arrivera à expiration en date du 21 octobre 2024.
PCE – PLASTIQUE ET COMPOSITES ENGENEERING a également déposé les autres marques suivantes : AGITAPAILLE , COQUETEL
PCE – PLASTIQUE ET COMPOSITES ENGENEERING, SAS - 12 place du Maréchal Foch - 18100 - VIERZON - France - SIREN 421406448
SELARL ALCIAT-JURIS, Mme LAMOURE Ludivine - 5 ter rue de la Gaucherie - 18100 - VIERZON - France
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Inscription le 8 avril 2015 - Retrait partiel n°646386 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-08
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Téléphones portables ; appareils téléphoniques ; accessoires pour téléphones portables, tablettes, ordinateurs à savoir accessoires décoratifs pour les téléphones mobiles à savoir boîtier et housse de protection, sacs, housses, coques pour Smartphones et tablettes ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "13-15"
